Compte rendu du conseil communautaire du 26 mars 2009
mercredi 27 mai 2009, par
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Mardi 20 Janvier 2009.
2. Budget Général 2008 : Vote C. A. – C.Gestion – Affectation Résultat
3. Annic MTS 2008 : Vote C. A. – C.Gestion – Affectation Résultat
4. SPANC 2008 : Vote C. A. – C.Gestion – Affectation Résultat
5. Votes des Budgets Primitifs 2009 (Général, Annic MTS, SPANC).
6. Votes des 4 taxes 2009.
7. Vote de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères.
8. Participation au Transport scolaire 2009-2010.
9. Attribution de subventions pour les acteurs locaux 2009 (associations - Alcoc. – Ecoles privées Caylus et Varen )
10. Création d’un groupement de commandes pour l’étude d’optimisation des services de collecte.
11. Régime indemnitaire.
12. Embauche saisonniers pour le service des ordures ménagères.
13. Questions diverses.
Documents joints
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Compte rendu de la séance du 26 mars 2009 (PDF - 208.9 ko)
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