Compte-rendu du conseil communautaire du 27 janvier 2010
vendredi 30 avril 2010, par
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Mercredi 2 Décembre 2009.
2. Appel à projet Massif Central – Présentation du projet soumis au Comité de Programmation - DELIB
3. Appel à projet FEADER Haut-Débit – Présentation des réflexions sur la desserte du territoire en réseau fibre optique
4. Transport à la Demande – Convention avec le Conseil Général DELIB
5. Déchetteries – modification de l’annexe « conditions d’apport pour les professionnels » du règlement intérieur. DELIB
6. Acquisition d’un logiciel de cartographie et d’un traceur – Approbation du plan de financement. DELIB
7. Acquisition de stores pour le site des services techniques. DELIB
8. Adhésion à l’association MACEO - DELIB
9. Questions diverses.
9-1. Urgence Haïti – Subvention exceptionnelle – DELIB
9-2. Sacs de pré-collecte – renouvellement des sacs et méthode de distribution (M. BONSANG)
9-3. SPANC – Mention d’un avis du Maire sur les dossiers de demandes d’assainissement non collectif (M. BONSANG)
9-4. Actions enfance - jeunesse 2010 (Mme MARTINEZ)
9-5. Étude pré-opérationnelle et missions d’animation-suivi d’OPAH en Pays Midi Quercy
9-6. Plan Climat Territorial Pays Midi Quercy (M. MAFFRE)
9-7. Communication des logements locatifs vacants aux Relais Services Publics
Documents joints
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Compte-rendu du conseil communautaire QRGA du 27 janvier 2010 (PDF - 153.1 ko)
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