Compte rendu du conseil communautaire du 1er juillet 2009
jeudi 10 septembre 2009, par
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 19 mai 2009
2. Présentation de l’étude du tracé du sentier intercommunal
3. Demande d’adhésion de la commune de Montrosier (Tarn)
4. Opération collecte des encombrants sur la commune de Montrosier - Convention
5. Opération façades – extension du périmètre éligible pour les communes de Ginals et Parisot
6. Mise en vente du Bâtiment de la MFR – Bilan des expertises réalisées par le Service des domaines et une étude notariale
7. Appel à projets éducatifs territoriaux 2009 – Reversement des subventions DDJS aux associations porteuses de projets
8. Locaux administratifs de la Communauté de Communes – Présentation des réponses reçues
9. Questions diverses.
9.1. Contrat de Pays 2008-2013 – 3° programmation
9.2. Réussite des deux agents des RSP à l’examen professionnel d’adjoint administratif 1° classe
9.3. SPANC – Diffusion de la note relative au déroulement d’un diagnostic
Documents joints
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Séance du 1er juiller 2009 (PDF - 167.9 ko)
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