Compte-rendu du conseil communautaire du 9 mars 2010
vendredi 30 avril 2010, par
L’ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Mercredi 27 Janvier 2010.
2. Vote des Comptes Administratifs 2009 (Général, Annic MTS, SPANC).
3. Vote des Comptes de Gestions 2009 (Général, Annic MTS, SPANC).
4. Vote d’affection des résultats de clôture 2009.
5. Recrutement de saisonniers pour le service ordures ménagères – Eté 2010.
6. Projet de création d’une fourrière intercommunale
7. Organisation des tournées de collecte des ordures ménagères pour la période estivale
8. Quitus à la SEMATEG pour la construction des locaux de Pétampe et la réalisation des déchetteries
9. Modification du plan de financement pour la création du sentier intercommunal et l’entretien des chemins – Programmation 2010
10. Prise en charge de la visite auprès de la commission médicale des permis de conduire de la Préfecture pour les agents possédant le permis poids-lourds
11. Désignation des représentants à la formation des « unités touristiques nouvelles » de la Commission Départementale de la nature, des paysages et des sites.
12. Questions diverses.
12.1. Réorganisation de l’organigramme des services techniques (modification du poste de M. LAURENS)
12.2. Clarification de la gestion des emplacements de conteneurs (communes / Communauté de Communes)
12.3. Mutation de M. PICARONIE et recrutement d’un nouveau Directeur
12.4. Distribution Enquête publique et délibération pour approbation (en l’absence de remarques importantes de nos concitoyens sauf canoës)
12.5. Fibre optique (courriers Région et acteurs locaux).
12.6. Modification du plan de financement du programme rivières 2010
Documents joints
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Compte-rendu du conseil communautaire QRGA du 9 mars 2010 (PDF - 190.6 ko)
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