Compte-rendu du conseil communautaire du 2 décembre 2009
vendredi 30 avril 2010, par
L’ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 14 octobre 2009.
2. Validation du tracé du sentier intercommunal.
3. DDR 2010 pour les Relais des Services Publics : plan de financement.
4. Modification des statuts du Pays Midi Quercy.
5. Prime transport : remboursement partiel des frais de transports publics pour les déplacements « domicile travail » des agents .
6. Lecture publique : désherbage des collections communautaires.
7. Commission « Transport à la Demande ».
8. Questions diverses.
8.1. Compte-rendu de la réponse formulée pour le marché du Camp de Caylus
8.2. Modification du règlement intérieur du SPANC.
8.3. Fête de Noël du 9 décembre 2009.
8.4. Locaux de la Communauté de Communes – Comité de pilotage du 3 décembre 2009.
8.5. MSA Espinas 24 novembre 2009.
8.6. Fibre optique – Réunion du 26 novembre 2009 à Villefranche de Rouergue
8.7. Occitan Laguépie le 7 déc. 2009
8.8. M. GARRIGUES Président de l’Association Départementale du Tourisme (Vice président du Conseil Général) souhaite rencontrer les maires, les 2 conseillers généraux le Vendredi 11 décembre à 15 h.
8.9. Réunion de présentation du 6 pages INSEE sur le Pays Midi Quercy « des défis pour un territoire attractif » le 15 décembre 2009 à la mairie de Montricoux à 10 h 30.
8.10. Convention Pays Midi Quercy : comité des financeurs le 8 Décembre 2009.
8.11. Prestations de service CAF : seront versées au plus tard lundi 7 décembre 2009 aux collectivités de la CC QRGA.
Documents joints
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Compte-rendu du conseil communautaire QRGA du 2 décembre 2009 (PDF - 157.9 ko)
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