Compte rendu du conseil communautaire du 19 mai 2009
jeudi 9 juillet 2009, par
Ordre du jour :
1. Demande d’adhésion de la commune de Montrosier (exposé de M. CERE, Maire).
2. Ateliers Relais : Rectification Budget Général (CA 2008 – BP 2009 – Affectation de résultat 2008 – Compte de gestion 2008).
3. Approbation du marché concernant l’achat du tracteur et d’un broyeur d’accotements.
4. Approbation du marché concernant l’achat d’un camion et d’une benne OM.
5. Création d’un poste d’agent de maîtrise.
6. Convention ligne de trésorerie 2009.
7. Journée de solidarité 2009
8. Accompagnement Sol’Handi – Convention avec l’ADEFPAT
9. Rapport Annuel 2008
10. Convention Internet avec le Centre de Gestion.
11. Questions diverses.
11.1. Locaux de la Communauté de Communes : appel à projets aux communes.
11.2. Changement de délégués titulaires à Ginals.
11.3. Forum jeunesse 2009
11.4. Bâches Plastiques – Collecte 2009
11.5. Opération façades
11.6. Diffusion du rapport annuel SPANC 2008
11.7. Fréquentation de la permanence CAF 2008
11.8. Arbres du bicentenaire de Tarn et Garonne
Documents joints
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Séance du 19 mai 2009 (PDF - 156.1 ko)
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