Porter à la connaissance de l’Etat - synthèse et documents
Les documents du porter à connaissance de l’Etat dans le cadre du projet de SCOT du Pays Midi-Quercy
lundi 7 novembre 2016, par
Dans le cadre du projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Midi-Quercy, l’Etat a porté à la connaissance du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays Midi-Quercy plusieurs documents. Ces documents incluent à ce jour un courrier, des éléments de synthèse et des annexes.
Ces documents sont mis à la disposition du public selon les modalités suivantes :
- par l’intermédiaire du site Internet du Pays Midi-Quercy, dans le présent article (cf. pièces jointes)
- au siège du PETR du Pays Midi-Quercy, 12 rue Marcelin Viguié, 82800 Nègrepelisse, aux jours et heures habituels d’ouverture au public.
Précisions concernant l’annexe 12 du Porter à Connaissance :
L’annexe 12 du Porter à connaissance, relatifs aux risques naturels, contient des données sur un CD-Rom, qui est consultable au PETR du Pays Midi-Quercy. En raison du nombre élevé de données fournies dans cette annexe, leur mise en ligne sur le site Internet du Pays Midi-Quercy ne peut pas être réalisée à ce jour. Sur ce site Internet, est fournie la liste des documents qui sont inclus dans cette annexe (cette liste a été établie par l’Etat). De plus, des informations concernant les risques naturels sont inclus dans les « Eléments de synthèse du porter à connaissance ».
Compléments au Porter à Connaissance de 2016 : données agricoles sur le territoire du Pays Midi-Quercy en 2019 :
Des données agricoles, tenant lieu de Porter à Connaissance de l’Etat complémentaire, ont été communiquées en février 2019 (source : DRAAF Occitanie / SRISET). Ces données, ci-jointes, concernent les exploitants, l’emploi, les entreprises, les productions animales, les productions végétales.
Documents joints
-
Lettre du Porter à connaissance (PDF - 108 ko)
-
Eléments de synthèse du Porter à connaissance (PDF - 233.8 ko)
-
Liste des annexes du Porter à connaissance (PDF - 42.3 ko)
-
Annexes 1 à 5 du Porter à Connaissance (PDF - 11.6 Mo)
-
Annexes 6 à 10 du Porter à Connaissance (PDF - 12.2 Mo)
-
Annexe 11 à 15 du Porter à Connaissance (PDF - 2 Mo)
-
Annexes 16 et 17 du Porter à Connaissance (PDF - 14.1 Mo)
-
Annexe 18 du Porter à Connaissance (PDF - 949.3 ko)
-
Annexes 19 à 22 du Porter à Connaissance (PDF - 6.6 Mo)
-
Annexes 23 et 24 du Porter à Connaissance (PDF - 2.7 Mo)
