Rapport annuel 2007

SOMMAIRE

INDEX DES SIGLES 5

INTRODUCTION 7

1. FONCTIONNEMENT DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 7

Conseil Communautaire 7

Composition du Bureau de la Communauté de Communes 7

Composition des Commissions de la Communauté de Communes 8

Actes administratifs 8

Modification statutaire 9

2. BUDGET ET REALISATIONS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES 9

Le budget principal 9

Le budget annexe « Annic MTS » 14

Le budget annexe « SPANC » 14

Le budget annexe « Ateliers Relais » 14

Les contributions aux organismes extérieurs 15

Les subventions versées aux associations en 2007 15

3. RESSOURCES HUMAINES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES 16

La composition du personnel permanent de la Communauté de Communes 16

Les mouvements et évolutions du personnel selon le statut 16

4. BIENS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES 18

Biens immobiliers 18

Biens mobiliers 19

5. L’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES QRGA EN 2007 : INVESTISSEMENTS 19

Le développement du haut-débit 19

La politique d’amélioration de l’habitat 20

Les locaux techniques de Pétampe 21

L’aménagement des déchetteries 21

Les actions du Contrat de Pays 21

6. L’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES : LES SERVICES A LA PERSONNE 22

Le pôle « Lecture Publique – Culture » 22

Les acquisitions documentaires en 2007 22

L’achat du véhicule « lecture publique » 24

La mise en réseau sur le territoire 24

La Charte du bon fonctionnement du réseau de lecture QRGA 24

L’informatisation du réseau de lecture publique 25

Le lien avec la Médiathèque Départementale 25

Autres missions 26

La politique « Enfance et Jeunesse » 26

La Coordination des dispositifs contractuels 27

Liens avec les acteurs du territoire 27

L’animation des réseaux d’acteurs locaux 28

Les différentes actions organisées par la Communauté de Communes 28

Le soutien technique et de formation aux porteurs de projets 29

Organisation, rencontres et échanges avec les coordinatrices enfance et jeunesse du Pays Midi Quercy 29

Les actions de communication « Enfance et Jeunesse » 29

La politique « Petite Enfance » 30

Évolution de la population sur le territoire, en lien avec la petite enfance 30

Evolution du nombre d’enfants 30

Evolution du nombre d’assistantes maternelles en QRGA 31

Les différents pôles d’activités du relais 32

a) Les permanences d’informations 32

b) Les ateliers assistantes maternelles/enfants 33

c) Les réunions thématiques proposées aux assistantes Maternelles 34

Les Relais de Services Publics 34

Les demandes liées à la Préfecture de Tarn et Garonne 36

a) Les demandes de carte grise 36

b) Les permis de conduire 36

c) Autres demandes 36

L’aide à la compréhension de documents et les demandes liées au service d’écrivain public 36

a) L’aide à la compréhension de documents 36

b) Le service d’écrivain public 37

c) Les demandes liées au logement 37

Les demandes liées à la Caisse d’Allocations Familiales 37

Les demandes liées à l’Assurance Maladie 38

a) La Caisse Primaire d’Assurance Maladie 38

b) Les demandes liées à la Mutualité Sociale Agricole 38

Les demandes liées à l’emploi 38

Les demandes liées aux impôts 38

Les demandes liées à la retraite 39

Les demandes liées aux interventions économiques, sociales et familiales 39

Les demandes liées à Internet 39

Les demandes liées au Point Information Jeunesse 40

Le transport à la demande 40

Les trajets proposés par le TAD 41

La fréquentation 41

Le bilan financier 43

a) Facturation pour les usagers 43

b) Facturation à la Communauté de Communes QRGA 43

7. L’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES : LES SERVICES TECHNIQUES 44

La collecte et le traitement des ordures ménagères 44

Les indicateurs relatifs à la collecte des déchets 44

a) Les ordures ménagères et les déchets recyclables 44

b) Le verre 46

Les indicateurs relatifs au transport et au traitement 46

a) Le transport des ordures ménagères et des déchets recyclables 46

b) Le traitement 47

Le bilan financier du service Ordures Ménagères en 2007 48

L’activité des déchetteries 50

Les déchets acceptés et leur contenant dans chaque déchetterie 50

L’activité des déchetteries depuis le 1er octobre 2007 51

L’entretien des chemins 52

Entretien et balisage de chemins pédestres 52

Une aide aux communes pour la gestion de leur espace naturel 53

L’entretien des rivières 54

Le suivi annuel de l’état des cours d’eau 55

a) Programmation des travaux 55

b) Surveillance des points singuliers 55

c) L’accompagnement des travaux 55

d) Contact avec les partenaires 56

7.4.2. Bilan annuel de la réalisation des travaux 2007 56

a) Description des travaux réalisés 56

b) Les travaux non planifiés par le plan pluriannuel et réalisés en 2007 59

c) Les travaux de restauration et d’entretien annexes planifiés et réalisés selon le plan pluriannuel initial 59

Le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) 60

Facturation du SATESE 60

Facturation de la Communauté de Communes 61

Subvention Adour Garonne 61

Décisions nouvelles concernant la redevance SPANC 61

Annexe 1 : Liste des délibérations de la Communauté de Communes en 2007 63